Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES

Le site : pitouthecat.com, est exploité par : CYT Connexion

Entreprise individuelle enregistrée au Québec

Numéro d'enregistrement (NEQ) : 2281677239

Adresse postale : 407, rue Bruce, Kirkland, Canada

Le Créateur du site est : Christelle Mondongue

E-mail : contact@pithouthecat.com

Le site commercialise ses produits auprès de clients situés en France.

Le responsable de la publication est une personne physique.

Le site est hébergé par : Shopify Inc. , 126 York St. , Ottawa, Ontario, K1N 5T5, Canada.

 

1. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : pitouthecat.com

Le site pitouthecat.com, regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi envers les autres utilisateurs du site pitouthecat.com. Le site pitouthecat.com est mis à jour régulièrement par Christelle Mondongue.

CYT Connexion s'efforce de fournir sur le site pitouthecat.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne garantira pas l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustifs et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

2. Accessibilité :

Le site pitouthecat.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, CYT Connexion s'engage à faire son maximum afin de rétablir l'accès au service et s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention. N'étant soumis qu'à une obligation de moyen, CYT Connexion ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du service.

3. Propriété intellectuelle :

CYT Connexion est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, fils, logiciels…

Toute reproduction totale ou partielle du site pitouthecat.com, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de CYT Connexion, propriétaire du site à l'email : contact@pitouthecat.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite. 

4. Liens hypertextes et cookies :

Le site pitouthecat.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l'autorisation de CYT Connexion. Cependant, CYT Connexion n'a pas la possibilité de vérifier l'ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.  

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site pitouthecat.com, un ou des cookies sont susceptibles de s'installer automatiquement sur son ordinateur par l'intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. 

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5. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles :

Les données personnelles collectées sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale. Les clients situés dans l’Union européenne bénéficient des droits prévus par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), notamment le droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données.

Toute demande peut être adressée à : contact@pitouthecat.com